Conditions générales d'utilisation |
Bienvenu sur le Site Trozam !
Article 1: Définitions
Cookies: ce sont des fichiers texte, contenant de petites quantités d’information, qui sont téléchargés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site web. Les cookies sont ensuite envoyés vers le site d’origine à chaque nouvelle visite, ou à un autre site web qui reconnaît ce cookie.
Données à caractère personnel: le Site entend par données personnelles toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous nous fournirez volontairement lors de communication avec nous dans “contact” ou que nous collecterons dans le cadre de votre navigation et qui, quelle qu’en soit la nature, nous permettront directement ou non de vous identifier (données nominative et données d’identification électronique):
- données nominatives : il s’agit des informations que vous nous communiquerez lorsque vous allez entrer en contact avec nous dans la rubrique “Contact” notamment adresse email, pseudonyme, nom, prénom, et photocopie de la carte d’identité;
- données d’identification électronique: il s’agit des informations disponible sur ou à partir de votre ordinateur, lors de vos connexions sur le réseau internet, et qui permettent au Site de vous identifier en tant qu’Internaute notamment via les adresses IP.
Galaxie de Site: chacun des Sites qui ont été créés par notre équipe, renvoie aux mêmes Services, et Services Spécifiques.
Internaute: est la personne qui va naviguer sur le Site et pouvoir bénéficier des Services.
Liens Hypertexte: est le lien placé dans le contenu du Site et qui permet, en cliquant dessus, d’accéder à un autre contenu sur le Site ou sur le Site Tiers.
Services: services proposant de visionner des films (classés par genre/année, films populaires, langue, époques, pays, note etc), des documentaires, et des séries. Les utilisateurs ont alors la possibilité d’accéder à la pochette du film, ainsi qu’au résumé et aux Liens Hypertextes. Par le biais de Liens Hypertextes Trozam redirige l’Internaute sur une plateforme d’achat de DVD, ou de location/achat en VàD.
Services Spécifiques: ce sont les services proposés aux Utilisateurs notamment de poster des commentaires sur le Site, de recevoir la newsletter.
Site: désigne le site internet Trozam accessible à l’adresse https://www.trozam.net/, proposant des services aux Internautes et Utilisateurs.
Sites Tiers: désignent les sites commerciaux tiers. Il s’agit de sites qui ne sont pas le Site, et par conséquent de sites sur lesquels nous n’avons aucuns droits ou pouvoirs.
Utilisateurs: est la personne qui, suite à la création d’un compte sur nos sites miroirs, va pouvoir naviguer sur le Site et bénéficier des Services, et également pouvoir accéder aux Services Spécifiques.
Article 2: Mentions Légales
Le Site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée au Capital Social de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59 100 ROUBAIX, et inscrite au RCS 424 761 419, dirigée par Monsieur Henryk KLABA.
Le responsable du traitement est la société Blue Efficience.
Le Site pourra proposer des conditions spécifiques relatives à certains Services spécifiques, qui devront être acceptées par l’Internaute s’il souhaite avoir accès aux-dits Services.
Si vous souhaitez prendre connaissance de nos Services Spécifiques cliquez ici.
L’Internaute ne souhaitant pas adhérer aux présentes CGU doit s’abstenir d’utiliser le Site.
Les CGU seront présentes sur le Site en permanence. Nous nous réservons le droit d’effectuer des modifications sur les CGU, auquel cas celles-ci vous seront communiquées lors de votre connexion sur le Site dans l’encart “Dernières actualités du site”.
C’est la raison pour laquelle, en fonction de votre requête, via le formulaire de “Contact”, par mesure de sécurité nous pourrons vous demander la communication de votre adresse email, nom, prénom et éventuellement une photocopie de votre carte d’identité (notamment pour toute demande portant sur vos “Droits”.
Par ailleurs, chaque Site Tiers sur lequel le Site effectue une redirection a une politique spécifique concernant les droits de propriété intellectuelle. Nous vous invitons à bien prendre connaissance des droits dont vous disposez.
Notre Site ne saurait être tenu pour responsable de tout débordement quant au respect des conditions générales des Sites Tiers.
L’Internaute déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau internet et de ses performances techniques.
Nous ne pouvons garantir la continuité absolue de l’accessibilité au Site.
Nous nous réservons le droit à tout moment, d’interrompre l’accès au Site, en tout ou partie, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour ou pour toutes autres raisons (techniques, éditoriales etc.) et ce, sans préavis, et sans que l’on puisse être tenu pour responsable des conséquences ultérieures de ces interruptions (perte de données etc.).
Le Site présente un contenu relayé par des Liens Hypertextes permettant l’accès à des Sites Tiers. Le contenu proposé sur ces sites ne peut engager notre responsabilité du fait que ces sites proposent des contenus indépendant de notre volonté.
Vous devrez vous référer aux conditions générales d’utilisation de ces Sites Tiers en cas de litiges.
Le Site n’exerçant aucun contrôle sur ces Sites Tiers, ne saurait, également, être tenu pour responsable de leur disponibilité, offres, informations ou des transactions réalisées. Par ailleurs en cas d’atteinte manifeste, sur les Sites Tiers, aux règles d’ordre public (incitation à la haine raciale, aux crimes et délits, etc.), ou de droit de d’auteur, nous vous invitons à vous référer aux rubriques de contact de ces Sites Tiers, et éventuellement à notre rubrique contact afin que nous puissions prendre les mesures adaptées.
Par ailleurs, nous vous invitons également à prendre connaissance de notre Politique Cookies.
Merci de bien prendre connaissance des éléments ci-dessus pour être informé de vos droits concernant nos Services.
En cas de litige n’ayant pas pu faire l’objet d’un accord préalable à l’amiable, les tribunaux français et plus précisément la cour d’appel de Paris, seront seuls compétents.